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Professions réglementées de la route (Taxis, VTC, VMDTR)
/08/2023
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Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
de la Drôme
L’emploi du feu
pour des raisons agronomiques ou sanitaires (articles D615-47 et D681-5 du code rural et de la pêche maritime). L’écobuage et le brûlage (...)
Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
de la Drôme
Comment demander une autorisation d’exploiter dans la Drôme
aides à l’installation visées aux articles D. 343-4 et D. 343-4-1 du code rural et de la pêche maritime listés dans l'
Mis à jour le 18/04/2024
Préfet
de la Drôme
Consultation sur le projet d'arrêté fixant le plan de chasse départemental grands gibiers 2024-2027
NOTE DE PRÉSENTATION DU PROJET D’ARRÊTÉ FIXANT le nombre minimum et maximum d’animaux d’espèces de grand gibier devant (...)
Mis à jour le 17/04/2024
Préfet
de la Drôme
Les arrêtés préfectoraux de protection de biotope (APPB)
LE BIOTOPE Un biotope est l'ensemble des facteurs physiques, chimiques et climatiques, relativement constants, constituant l'environnement d'un (...)
Mis à jour le 16/04/2024
Préfet
de la Drôme
Autorisation individuelle de destruction à tir des corbeaux freux, corneilles et pigeons ramiers
L'arrêté ministériel pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes (...)
Mis à jour le 15/04/2024
Préfet
de la Drôme
PIERRELONGUE - Election municipale partielle complémentaire - 4 et 11 février 2024
Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs de la commune de PIERRELONGUE en vue de l'élection partielle (...)
Mis à jour le 11/04/2024
Préfet
de la Drôme
LA BAUME D'HOSTUN - Election municipale partielle complémentaire - 11 et 18 février 2024
Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs de la commune de LA BAUME D'HOSTUN en vue de l'élection partielle (...)
Mis à jour le 11/04/2024
Préfet
de la Drôme
SAINTE-JALLE - Election municipale partielle complémentaire - 19 et 26 mai 2024
Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs de la commune de SAINTE-JALLE en vue de l'élection municipale (...)
Mis à jour le 11/04/2024
Préfet
de la Drôme
BEAUREGARD-BARET - Election municipale partielle complémentaire - 9 et 16 juin 2024
Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs de la commune de Beauregard-Baret en vue de l'élection partielle (...)
Mis à jour le 11/04/2024
Préfet
de la Drôme